Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RANDO SUB
FFESSM, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3860155
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
RANDO SUB de FFESSM

Présentation de la marque RANDO SUB

Déposée le 20 septembre 2011 par l'association loi 1901 FFESSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RANDO SUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 FFESSM domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - Marseille - France.

La marque RANDO SUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RANDO SUB est expirée depuis le 20 septembre 2021.

FFESSM a également déposé les autres marques suivantes : Randonnée Subaquatique , BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques , SUBAQUA , SENTINELLES BLEUES , CLUB FRANCE FFESSM , la plongé avec un e , FIT'PALMES , Ecole Française d'Apnée ( EFA ) , la plongée avec un e , REACTIONS ET INTERVENTION FACE A UN ACCIDENT DE PLONGEE (RIFAP)


FFESSM, Association Loi 1901 - 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - Marseille - France - SIREN 775559909


FFESSM - 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - Marseille - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.